Conditions d'utilisation
Avis concernant les langues officielles
Nous observons les dispositions de la Loi sur les langues officielles et les politiques pertinentes du Conseil du Trésor, et nous nous engageons à faire en sorte que tous les éléments d'information et les services offerts dans ce site soient disponibles en français et en anglais. Les utilisateurs doivent prendre note, toutefois, que certains éléments d'information provenant de sources externes qui ne sont pas assujetties à la Loi sur les langues officielles sont fournis pour le bénéfice des utilisateurs seulement et ne peuvent être consultés que dans la langue employée dans ces sites.
Avis concernant l'établissement d'hyperliens
Les liens vers les sites Web ne relevant pas de l'autorité de Rak&Rak Architectes sont fournis aux utilisateurs uniquement pour des raisons de commodité. Rak&Rak Architectes n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ni de la fiabilité du contenu. Il n'offre aucune garantie à cet égard et n'est pas responsable des renseignements associés à ces liens, pas plus qu'il ne cautionne ces sites ou leur contenu.
Il importe d'informer les utilisateurs que les renseignements offerts dans des sites non soumis à l'autorité de Rak&Rak Architectes, non assujettis à la Loi sur les langues officielles et auxquels Rak&Rak Architectes offre des liens, ne peuvent être consultés que dans la (les) langue(s) employée(s) dans ces sites.
Droit d'auteur
Les documents présents sur ce site Web ont été produits ou recueillis pour offrir à la population canadienne un accès direct à l'information sur les programmes et les services de Rak&Rak Architectes.
Les documents présents sur ce site sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur, les lois, les politiques et les règlements du Canada, ainsi que par des accords internationaux. Ces dispositions permettent de repérer la source de l'information et, dans certains cas, d'interdire la copie de documents sans permission écrite.
Autorisation de reproduction
La copie multiple de documents présents sur ce site, en tout ou en partie, pour diffusion commerciale ou non-commerciale, est interdite sans la permission écrite de l'administrateur du droit d'auteur de Rak&Rak Architectes. En autorisant la reproduction, Rak&Rak Architectes cherche à s'assurer que les personnes ou les organisations qui désirent copier des documents de Rak&Rak Architectes à des fins commerciales ont accès aux versions les plus exactes et à jour.
Pour obtenir la permission de copier les documents présents sur ce site à des fins commerciales, veuillez nous contacter.
Reproduction de symboles Rak&Rak Architectes
Il est interdit de reproduire, à des fins commerciales ou non-commerciales, sans la permission écrite, les symboles officiels de Rak&Rak Architectes. Les demandes d'autorisation auprès du secrétariat de Rak&Rak Architectes peuvent nous être adressées par l'intermédiaire de notre page contact.
Documents d'une tierce partie
Certains documents et éléments graphiques présents sur les sites Web de Rak&Rak Architectes sont assujettis aux droits d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par Rak&Rak Architectes et une organisation externe, dans le cadre d'un accord de collaboration. Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer, et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant de reproduire le document.
Pour obtenir de l'information sur la propriété et les restrictions en matière de droit d'auteur concernant la reproduction sur ce site, veuillez communiquer avec nous: http://www.rak.ca/fr/contact